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Marques déposées par monsieur Stanislas DE BEAUMONT
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France-Poulailler
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

France-Poulailler
M. Stanislas DE BEAUMONT
M. Jean-pierre Sauvegrain

Numéro de dépôt :
4135592
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
France-Poulailler de Stanislas DE BEAUMONT

Présentation de la marque France-Poulailler

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par monsieur Stanislas DE BEAUMONT et monsieur Jean-pierre Sauvegrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France-Poulailler »

Les déposants sont monsieur Stanislas DE BEAUMONT domicilié(e) 4 rue Gillois - 68600 - VOLGELSHEIM - France et monsieur Jean-pierre Sauvegrain domicilié(e) 16 allée abbatucci - 68600 - Volgelsheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-pierre Sauvegrain domicilié(e) 16 allée abbatucci - 68600 - Volgelsheim - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 44

Stanislas DE BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : ECO-POULES , AirPulse


M. Stanislas DE BEAUMONT - 4 rue Gillois - 68600 - VOLGELSHEIM - France

M. Jean-pierre Sauvegrain - 16 allée abbatucci - 68600 - Volgelsheim - France


M. Jean-pierre Sauvegrain - 16 allée abbatucci - 68600 - Volgelsheim - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681591 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.